La Maison d'Oya
Informations légales

légales

Informations relatives à l'éditeur du site, à son hébergement et à vos droits.

  1. 01

    Éditeur du site

    Le site lamaisondoya.fr est édité par :

    LA MAISON D’OYA
    Société par actions simplifiée (SAS)
    38 rue Gabriel Guist’hau
    Port Joinville
    85350 L’Île d’Yeu
    France

    SIREN : 881 677 470
    SIRET (siège) : 881 677 470 00026
    N° TVA intracommunautaire : FR47881677470
    Code APE/NAF : 1082Z — Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
    Inscription au RCS : 18 février 2020

    Téléphone : 07 49 93 07 67
    Courriel : contact@lamaisondoya.fr

    Directrice de la publication : Florence BIZIEUX, Présidente.

  2. 02

    Hébergement & nom de domaine

    Le site lamaisondoya.fr est hébergé et son nom de domaine est enregistré auprès de :

    IONOS SARL
    7 place de la Gare
    BP 70109
    57201 Sarreguemines Cedex
    France
    www.ionos.fr

  3. 03

    Propriété intellectuelle

    L’ensemble des contenus présents sur le site — textes, photographies, illustrations, identité visuelle, logos, vidéos et mise en page — est la propriété exclusive de la société LA MAISON D’OYA, ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

    Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société LA MAISON D’OYA.

    Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  4. 04

    Données personnelles

    Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition sur les données personnelles vous concernant.

    Le site lamaisondoya.fr est un site vitrine : il ne collecte pas de données personnelles en dehors des messages que vous nous adressez volontairement par courriel. Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais cédées à des tiers.

    Pour exercer vos droits, vous pouvez nous écrire à : contact@lamaisondoya.fr. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL ( www.cnil.fr).

  5. 05

    Cookies

    Le site lamaisondoya.fr n’utilise pas de cookies publicitaires ni de traceurs nécessitant un recueil de consentement préalable. Seuls des cookies strictement techniques, indispensables au fonctionnement du site, peuvent être déposés sur votre terminal.

  6. 06

    Crédits

    Logos, mascottes et peinture de la devanture : elle.oise @elle.oise.

    Certaines photographies : Félix Belloin @fbimages.

    Autres photographies : La Maison d’Oya.

    Conception & développement du site : réalisé pour La Maison d’Oya.

  7. 07

    Responsabilité

    Les informations diffusées sur le site sont présentées à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. La Maison d’Oya met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées, mais ne saurait garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

    L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

  8. 08

    Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.